Horizon Europe
Outils indispensables pour le dépôt de projets
- Portail des offres et financements Funding & Tender portal
- Guide du programme
- Liste des pays éligibles au financement de la C.E
- Annexes générales aux programmes de travail 2023-24
- Manuel en ligne Online Manual (outils communs à tous les financements CE)
- guide pas à pas "IT How to"
L'article Premier éclairage sur les conditions de participation contient une présentation synthétique sur les conditions de participation à Horizon Europe.
Préparer vos projets
- Vérifier la capacité de votre entité à participer Rules for Legal Entity Validation, LEAR Appointment and Financial Capacity Assessment
- Auto-évaluer la capacité financière Financial self-check tool
- Guide aux mécanismes de financement complémentaires des pays tiers
- Formulaire de candidature commenté
-
Erreurs courantes à éviter lors de la demande de financement d'Horizon Europe Dos and Don'ts
Modèles d'accord de consortium - voir notre article dédié
Démarrer vos projets
- Vidéo sur les documents à signer avant le début d'un projet Horizon Europe: Documents to be signed before a project begins"
- journée des coordinateurs de projets organisée régulièrement par la CE
- Guide sur le plan d'égalité des genres (GEP) et Conseils détaillés sur le GEP
- Programme national de « Science ouverte » - ressources pratiques
Documents de référence de votre projet
- modèle de convention de subvention MGA (Grant Agreement ) contrat de financement
- modèle de convention de subvention en français
- modèle convention de subvention annotée AGA explique les clauses du MGA
Tous les documents et modèles liés à Horizon Europe sont classés par la Commission dans la section "Reference Documents" du portail des offres et financements
En cas de questions
- Concernant le portail des offres et financements : IT Helpdesk
- Question sur les propositions/les projets : Research Enquiry Service
- Propriété intellectuelle (PI): l'European IP Helpdesk répond à vos questions PI, organise des webinaires et met à disposition des modèles de documents utiles (MoU...)
- Glossaire du portail
Financement en somme forfaitaire (lump sum)
Revoir les webinaires :
- Lump Sum funding in Horizon Europe: How does it work and what are the next steps? - 7 avril 2022
- Lump Sum Funding in Horizon Europe: How does it work? How to write a proposal?
- Webinaire sur les sommes forfaitaires du PCN juridique et financier
La CE a publié plusieurs documents utiles, via une page dédiée
- Guide succinct Lump Sum Quick Guide
- Guide Lump Sum Funding: What do I need to know?
- Guide détaillé Detailed guidance for applicants and beneficiaries
- Guide sur le processus de reporting
- FAQs CE
- Tableau de budget détaillé à soumettre lors du dépôt de projet Attention : utilisez le modèle disponible sur la plateforme de soumission pour votre proposition !
- Présentation Lump Sum Grants in Horizon Europe: Why do we need them and how do they work in practice
- Briefing pour les experts évaluateurs
- Pour le pilote lump sum H2020, la CE avait réalisé une présentation & une vidéo
Gérer vos projets Horizon Europe
- guide pour les avenants à la convention de subvention
- modèle de certificat sur les états financiers (CFS)
- plan de gestion des données DMP
La promotion de votre projet
- Pensez à mentionner financement par l'UE pour toute publication ou support rendu public issu de votre projet en y ajoutant le drapeau européen
- plateforme pour promouvoir vos résultats : Horizon results plaftorm
- service IP booster proposé par l’Horizon Result platform
- plateforme des publications en accès ouvert de la CE Open Research Europe (ORE)
La dimension de genre dans les projets
- guide de la CE sur le plan d'égalité de genre
- FAQ de la CE sur le plan d’égalité de genre
- factsheet de la CE sur la dimension de genre dans Horizon Europe
- webinaire de la CE sur le plan d’égalité de genre
-
rapport de la CE sur les bonnes pratiques et politiques pour soutenir l'inclusion et l'égalité de chances
Cas spécifiques de certains pays
Participation des entités britanniques
- FAQ du ministère suite au Brexit
- UKRI explique la garantie financière mis en place par le gouvernement britannique et a organisé le 30 mars 2022 un webinaire pour expliquer comment intégrer des bénéficiaires UK dans les propositions
Participation des entités suisses
- participation de la Suisse à Horizon Europe
-
statut de la Suisse vis-à-vis d'Horizon Europe sur le site des PCN suisse avec une FAQ en français
-
fiche pratique Comment ajouter des partenaires associés à une proposition sur le portail F&T
-
participation aux Actions Marie Skłodowska-Curie, voir l'encart dédié sur cette page
Décision du 15 décembre 2022 concernant le financement de certaines entités hongroises : voir notre article dédié
Conflit Russie-Ukraine : mesures mises en place par la Commission européenne
Pour les PME
- Guide de définition d’une PME
- Site du réseau Enterprise Europe Network (EEN) avec une carte des interlocuteurs régionaux https://een-france.fr
Autres liens utiles
Horizon 2020
- Fiches pratiques H2020
- Manuel en ligne Online Manual
- Guide Comment éviter les erreurs de déclarations dans les projets H2020 « How to avoid errors when claiming costs in H2020 grants » + Questionnaire sur la justification de coûts H2020
- En cas d'audit lancé par la CE : Programme d’audit indicatif
- Coûts de personnelsliste des primes et taxes applicables
- FAQ sur le libre accès aux publications scientifiques et aux données de recherche de l'IPRFAQ sur la science et les données ouvertes dans H2020
Retrouvez les vidéos et supports de présentations des webinaires du PCN juridique et financier via Tous les replays