Publié le 07.10.2021

Sommaire

Boite à outils du PCN juridique et financier

Vous trouverez sur cette page des documents et liens utiles concernant les projets Horizon Europe et Horizon 2020.

Horizon Europe

Documents de référence de votre projet

  • modèle de convention de subvention MGA  ou Grant Agreement : contrat que signent les bénéficiaires
  • modèle convention de subvention annotée  AMGA  explique les clauses du modèle de contrat de financement
  • A noter : il n’existe pas de traduction en français de ces documents pour l’instant.

L'article Premier éclairage sur les conditions de participation contient une présentation synthétique sur les conditions de participation à Horizon Europe.

Outils indispensables

Tous les documents et modèles liés à Horizon Europe sont classés par la Commission dans la section "Reference Documents" du portail des offres et financements

En cas de questions

  • Concernant le portail des offres et financements : IT Helpdesk
  • Question sur les propositions ou les projets : Research Enquiry Service
  • Propriété intellectuelle : l'IP helpdesk répond à vos questions et met à disposition des modèles de documents utiles (MoU...)

Préparer vos projets

Démarrer vos projets

Financement en somme forfaitaire (lump sum)

Revoir les webinaires :

  1. Lump Sum funding in Horizon Europe: How does it work and what are the next steps?  - 7 avril 2022
  2. Lump Sum Funding in Horizon Europe: How does it work? How to write a proposal?
  3. Webinaire sur les sommes forfaitaires du PCN juridique et financier

La CE a publié plusieurs documents utiles, via la page dédiée

  1. Guide succinct Lump Sum Quick Guide
  2. Guide Lump Sum Funding: What do I need to know?
  3. Guide détaillé Detailed guidance for applicants and beneficiaries
  4. Guide sur le processus de reporting 
  5. FAQs CE
  6. Tableau de budget détaillé à soumettre lors du dépôt de projet Attention : utilisez le modèle disponible sur la plateforme de soumission pour votre proposition !
  7. Présentation Lump Sum Grants in Horizon Europe: Why do we need them and how do they work in practice
  8. Briefing pour les experts évaluateurs
  9. Pour le pilote lump sum H2020, la CE avait réalisé  une présentation & une vidéo

La promotion de vos projets

Gérer vos projets Horizon Europe

La dimension de genre dans les projets

  • guide de la CE sur le plan d'égalité de genre
  • FAQ de la CE sur le plan d’égalité de genre
  • factsheet de la CE sur la dimension de genre dans Horizon Europe
  • webinaire de la CE sur le plan d’égalité de genre
  • rapport de la CE sur les bonnes pratiques et politiques pour soutenir l'inclusion et l'égalité de chances 

Participation des entités britanniques

  1. FAQ du ministère suite au Brexit
  2. UKRI explique la garantie financière mis en place par le gouvernement britannique (voir le guide ) et a organisé le 30 mars 2022 un webinaire pour expliquer comment intégrer des bénéficiaires UK dans les propositions

Conflit Russie-Ukraine et Horizon Europe : mesures mises en place par la Commission européenne

Autres liens utiles

Pour les PME

Horizon 2020

Retrouvez les vidéos et supports de présentations des webinaire du PCN juridique et financier via la page «Tous les replays»