Horizon Europe
Documents de référence de votre projet
- modèle de convention de subvention MGA ou Grant Agreement : contrat que signent les bénéficiaires
- modèle convention de subvention annotée AMGA explique les clauses du modèle de contrat de financement
-
A noter : il n’existe pas de traduction en français de ces documents pour l’instant.
L'article Premier éclairage sur les conditions de participation contient une présentation synthétique sur les conditions de participation à Horizon Europe.
Outils indispensables
- Portail des offres et financements "Funding and Tender portal"
- Guide du programme
- Liste des pays éligibles au financement de la C.E
- Annexes générales aux programmes de travail 2023-24
- Manuel en ligne "Online Manual" dont le guide pas à pas "IT How to"
- A noter : outil commun à tous les financements C.E.
Tous les documents et modèles liés à Horizon Europe sont classés par la Commission dans la section "Reference Documents" du portail des offres et financements
En cas de questions
- Concernant le portail des offres et financements : IT Helpdesk
- Question sur les propositions ou les projets : Research Enquiry Service
- Propriété intellectuelle : l'IP helpdesk répond à vos questions et met à disposition des modèles de documents utiles (MoU...)
Préparer vos projets
- Vérifier la capacité de votre entité : Rules for Legal Entity Validation, LEAR Appointment and Financial Capacity Assessment à participer
- Autoévaluer la capacité financière : Financial self-check tool
- Guide aux mécanismes de financement complémentaires des Pays tiers
- Formulaire de candidature commenté
Démarrer vos projets
- Vidéo sur les documents à signer avant le début d'un projet "Horizon Europe: Documents to be signed before a project begins"
- modèle d'accord de consortium DESCA (En savoir plus via notre article dédié), comme base de négociation, téléchargeable sur cette page.
- journées des coordinateurs de projets organisées régulièrement par la CE ; en savoir plus sur la dernière édition
- Guide sur le plan d'égalité des genres (GEP) et Conseils détaillés sur le GEP
- Programme national de « Science ouverte » - ressources pratiques
Financement en somme forfaitaire (lump sum)
Revoir les webinaires :
- Lump Sum funding in Horizon Europe: How does it work and what are the next steps? - 7 avril 2022
- Lump Sum Funding in Horizon Europe: How does it work? How to write a proposal?
- Webinaire sur les sommes forfaitaires du PCN juridique et financier
La CE a publié plusieurs documents utiles, via la page dédiée
- Guide succinct Lump Sum Quick Guide
- Guide Lump Sum Funding: What do I need to know?
- Guide détaillé Detailed guidance for applicants and beneficiaries
- Guide sur le processus de reporting
- FAQs CE
- Tableau de budget détaillé à soumettre lors du dépôt de projet Attention : utilisez le modèle disponible sur la plateforme de soumission pour votre proposition !
- Présentation Lump Sum Grants in Horizon Europe: Why do we need them and how do they work in practice
- Briefing pour les experts évaluateurs
- Pour le pilote lump sum H2020, la CE avait réalisé une présentation & une vidéo
La promotion de vos projets
- plateforme pour promouvoir vos résultats : Horizon results plaftorm
- service "IP booster" proposé par l’Horizon Result platform
- plateforme des publications en accès ouvert de l'U.E.: Open Research Europe (ORE)
Gérer vos projets Horizon Europe
- guide pour les avenants à la convention de subvention
- modèle de certificat sur les états financiers (CFS)
- plan de gestion des données DMP
La dimension de genre dans les projets
- guide de la CE sur le plan d'égalité de genre
- FAQ de la CE sur le plan d’égalité de genre
- factsheet de la CE sur la dimension de genre dans Horizon Europe
- webinaire de la CE sur le plan d’égalité de genre
-
rapport de la CE sur les bonnes pratiques et politiques pour soutenir l'inclusion et l'égalité de chances
Participation des entités britanniques
- FAQ du ministère suite au Brexit
- UKRI explique la garantie financière mis en place par le gouvernement britannique (voir le guide ) et a organisé le 30 mars 2022 un webinaire pour expliquer comment intégrer des bénéficiaires UK dans les propositions
Conflit Russie-Ukraine et Horizon Europe : mesures mises en place par la Commission européenne
Autres liens utiles
Pour les PME
- Guide de définition d’une PME (au sens de la CE)
- Site du réseau Enterprise Europe Network (EEN) avec une carte des interlocuteurs régionaux https://een-france.fr
Horizon 2020
- Fiches pratiques H2020
- Manuel en ligne Online Manual
- Guide Comment éviter les erreurs de déclarations dans les projets H2020 « How to avoid errors when claiming costs in H2020 grants » + Questionnaire sur la justification de coûts H2020
- En cas d'audit lancé par la CE : Programme d’audit indicatif
- Coûts de personnels : liste des primes et taxes applicables
- FAQ sur le libre accès aux publications scientifiques et aux données de recherche de l'IPRFAQ sur la science et les données ouvertes dans H2020
Retrouvez les vidéos et supports de présentations des webinaire du PCN juridique et financier via la page «Tous les replays»