Horizon Europe
Documents de référence de votre projet
- modèle de convention de subvention MGA ou Grant Agreement : convention que signent les bénéficiaires
- modèle convention de subvention annotée AMGA explique les clauses du modèle de contrat de financement
-
A noter: il n’existe pas de traduction en français de ces documents pour l’instant.
- Cette page compile l'ensemble des textes applicables à un projet Horizon Europe.
L'article Premier éclairage sur les conditions de participation contient une présentation synthétique sur les conditions de participation à Horizon Europe.
Outils indispensables
- Portail des offres et financements "Funding and Tender portal"
- guide du programme
- liste des pays éligibles au financement de la C.E
- Annexes générales aux programmes de travail (actuellement : 2021-22)
- Manuel en ligne "Online Manual" dont le guide pas à pas "IT How to"
- A noter : outil commun à tous les financements C.E.
Tous les documents et modèles liés à Horizon Europe sont classés par la Commission dans la section "Reference Documents" du portail des offres et financements
En cas de questions
- Concernant le portail des offres et financements : IT Helpdesk
- Question sur les propositions ou les projets : Research Enquiry Service
- Propriété intellectuelle : l'IP helpdesk répond à vos questions et met à disposition des modèles de documents utiles (MoU...)
Démarrer vos projets
- Vidéo qui détaille les documents à signer avant le début d'un projet "Horizon Europe: Documents to be signed before a project begins"
- modèle d'accord de consortium DESCA (En savoir plus via notre article dédié), comme base de négociation, téléchargeable sur cette page.
- journées des coordinateurs de projets organisées régulièrement par la CE ; en savoir plus sur la dernière édition
- Guide sur le plan d'égalité des genres (GEP) et Conseils détaillés sur le GEP
- Programme national de « Science ouverte » - ressources pratiques
Financement en somme forfaitaire (lump sum)
Revoir les webinaires :
- Lump Sum funding in Horizon Europe: How does it work and what are the next steps? organisé le 7 avril 2022
- Lump Sum Funding in Horizon Europe: How does it work? How to write a proposal?
- Webinaire sur les sommes forfaitaires du PCN
La CE a publié plusieurs documents utiles, outre sa page dédiée sur son site
- Un guide succinct "Lump Sum Quick Guide"
- Guide Lump Sum Funding: What do I need to know?
- Une présentation "Lump Sum Grants in Horizon Europe: Why do we need them and how do they work in practice"
- A l'occasion du pilote lump sum (H2020) la CE a réalisé une présentation et une vidéo toujours utiles.
La promotion de vos projets
- plateforme pour promouvoir vos résultats : Horizon results plaftorm
- service "IP booster" proposé par l’Horizon Result platform
- plateforme des publications en accès ouvert de l'U.E.: Open Research Europe (ORE)
Gérer vos projets Horizon Europe
- modèle de certificat sur les états financiers (CFS)
Participation des entités britanniques :
- FAQ du ministère suite au Brexit
- UKRI a mis à jour la garantie financière mis en place par le gouvernement britannique (voir le guide dédié) et a organisé le 30 mars 2022 un webinaire pour expliquer comment intégrer des bénéficiaires UK dans les propositions, à revoir
Autres liens utiles
Pour les PME
- guide de définition d’une PME (au sens de la CE)
- site du réseau Enterprise Europe Network (EEN) avec une carte des interlocuteurs régionaux https://een-france.fr
Horizon 2020
- Fiches pratiques
- Manuel en ligne "Online Manual"
- Guide Comment éviter les erreurs de déclarations dans les projets H2020 « How to avoid errors when claiming costs in H2020 grants » + Questionnaire sur la justification de coûts H2020
- En cas d'audit lancé par la CE: Programme d’audit indicatif
- Coûts de personnels : liste des primes et taxes applicables
- FAQ sur le libre accès aux publications scientifiques et aux données de recherche de l'IPRFAQ sur la science et les données ouvertes dans H2020
Les webinaires organisés par PCN juridique et financier sont tous enregistrés ; retrouvez les vidéos et les supports de présentations sur la page "Tous les replays"