Boite à outils du PCN juridique et financier

Monter vos projets - outils

•  Portail des offres et financements Funding & Tender portal
•  Guide du programme 
•  Liste des pays éligibles au financement de la CE
•  Annexes générales aux programmes de travail 2023-24
• Manuel en ligne Online Manual (outils communs à tout financement CE)
• Guide pas à pas IT How to
• Horizon Implementaton Day : funding opportunities and submitting a proposal in Horizon Europe - montage du projet (5.10.2023)

Questions éthiques

• page du manuel en ligne
• série de 3 webinaires du PCN santé
• Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche
• Guide dédié aux conseillers et comités consultatifs en éthique

• Approche européenne de l’intelligence artificielle (IA)

Contractualisation de votre projet

• Vérifier la capacité de votre entité Rules for Legal Entity Validation, LEAR Appointment and Financial Capacity Assessment
• Auto-évaluer la capacité financière  Financial self-check tool
•  Guide aux mécanismes de financement complémentaires des pays tiers
•  Formulaire de candidature commenté
• Vidéo des PCN expliquant l'impact
• Erreurs à éviter lors d'un dépôt de projet Horizon Europe Dos and Don'ts
• Ownership control declaration (si applicable à l'appel à propositions)

L'accord de consortium

Voir notre article dédié aux différents modèles existant :

• DESCA HE 2.0 (aussi pour les projets financés en lump sum)
• DESCA AP   
• IHI 
• MCARD
• EUCAR

La dimension de genre

• Guide de la CE sur le plan d'égalité de genre (Gender Equality Plan)
• FAQ CE sur le plan d’égalité de genre
• Factsheet CE sur la dimension de genre dans Horizon Europe
• Webinaire CE sur le plan d’égalité de genre

• Rapport CE  bonnes pratiques et politiques de soutien à l'inclusion et l'égalité de chances 

Évaluation de votre projet

• Briefing des experts évaluateurs (supports et vidéos)  rubrique Work materials
• Évaluation à l'aveugle (pilote) : Special webinar on blind evaluation in Horizon Europe février 2023

Pays tiers et associés

Voir l'article sur l'état des associations

Pour les pays non financés : Mécanismes de financement complémentaires dans les pays et territoires tiers

Suisse - clause transitoire avant association

•  participation des entités suisses à Horizon Europe
• site des PCN suisse avec une FAQ en français
• fiche Comment ajouter des partenaires associés à une proposition
• participation aux Actions Marie Skłodowska-Curie, voir l'encart dédié de cette page

Décision du 15 décembre 2022 concernant le financement de 21 entités hongroises

• FAQ des autorités hongroises (en anglais)

• notre article dédié

Conflit Russie-Ukraine : mesures de la CE

• Page officielle de la CE avec le détail de la décision
• Page listant les FAQ de la CE suite aux sanctions envers la Russie
• FAQ spécifiques aux programmes H2020 et Horizon Europe

Canada - associé à HEU

1. article sur l'association du Canada au pilier 2 (juillet 2024)
2. webinaire : Canada EU STI Opportunities Webinar (mars 2023)
3. page Horizon Europe website du gouvernement canadien

Royaume Uni - associé à HEU

Documents qui concernent les appels 2023 et antérieurs, Royaume Uni étant associé à HEU depuis 2024 :

1. FAQ du MESR suite à Brexit
2. UKRI : Garantie financière du gouvernement britannique  

Démarrer votre projet

• Vidéo sur les documents à signer avant le début de projet Horizon Europe: Documents to be signed before a project begins
• Journée des coordinateurs de projets de la CE sur la contractualisation
• Horizon Implementation Day: Grant Agreement Preparation in Horizon Europe - préparation de la convention de subvention (17 octobre 2023)
• Guide sur le plan d'égalité des genres (GEP) et conseils détaillés sur le GEP
• Programme national de Science ouverte - ressources pratiques

Documents référence de votre projet

• modèle de convention de subvention Horizon Europe (Model Grant Agreement ) = contrat de financement signé avec la Commission ou une de ses agences
•  modèle de convention de subvention général en français
• modèle convention de subvention annotée  AGA  => explique les articles du MGA, c'est LE guide sur les règles de participation

En cas de questions

• Concernant le portail des offres et financements : IT Helpdesk
• Question sur les propositions/projets : Research Enquiry Service
• Propriété intellectuelle : l'European IP Helpdesk hotline pour vos questions PI, webinaires + modèles de documents utiles (MoU...)
• FAQ du portail européen
• Glossaire du portail européen 
  

  Vous pouvez contacter les PCN par téléphone ou via le formulaire de contact.

   

Lump sum

FAQ pour le financement par somme forfaitaire lump sum du PCN jurfin

Webinaires :

• Webinaire de la CE "Lump Sum Funding in Horizon Europe: How does it work? How to write a proposal?" - mai 2024
• Webinaire du PCN jurfin sur le financement par sommes forfaitaires

Documents Commission - page dédiée

1. Guide succinct Lump Sum Quick Guide
2. Guide Lump Sum Funding: What do I need to know?
3. Soumission, évaluation et gestion : How to manage your lump sum grants
4. Guide détaillé Detailed guidance for applicants and beneficiaries
5. Guide sur le reporting 
6. FAQs CE
7. Matrice budget à soumettre avec votre proposition  Attention à utiliser la version la plus récente !
8. Présentation Lump Sum Grants in Horizon Europe: Why do we need them and how do they work in practice
9. Briefing des experts évaluateurs

Gérer votre projet HEU

• Programme indicatif d'audit (IAP)
• guide pour les avenants à la convention de subvention
• modèle de certificat sur les états financiers (CFS)
• plan de gestion des données DMP
• Journées des coordinateurs sur la contractualisation et la gestion des projets : Horizon Europe Coordinators' Day: Grant Management (8.06.2023)
• Horizon Implementation Day : Grant management in Horizon Europe - gestion du projet (24.10.2023)
• Coûts de personnels : liste des primes et taxes spécifiques applicables
• Café dédié au financement en cascade (FSTP)
• 10 trucs pour manager votre projet avec succès, de l'Agence exécutive de la Recherche (REA)

Promotion du projet

• Mention du financement par l'UE pour toute publication ou support rendu public issu de votre projet en y ajoutant le drapeau européen
• Guide sur la communication à travers les réseaux sociaux  HE social media guide
• Plateforme pour promouvoir vos résultats Horizon results plaftorm
• Service IP booster proposé par l’Horizon Result platform
• Plateforme de publication en accès ouvert de la CE Open Research Europe (ORE)

Pour les PME

• Guide de définition d’une PME en français
• Site du réseau Enterprise Europe Network (EEN) avec une carte des interlocuteurs régionaux https://een-france.fr
• Fiche pratique du PCN sur les coûts de propriétaire de PME
• Horizon IP Scan :  aider les PME à gérer et à valoriser la PI dans le cadre de collaborations en R&I

Webinaires du PCN

• montage de projets HEU
• soumission de votre projet
• plan d'égalité des genre (GEP)
• évaluation des projets
• l'accord de consortium
• coûts de personnels
• autres coûts directs
• tierces parties
• science ouverte
• gestion de votre projet
• dissémination, exploitation et communication
• naviguer sur le portail (de la Commission)
• audits

Horizon 2020

• Fiches pratiques H2020
• Manuel en ligne Online Manual
• Modèle de convention de subvention annoté (AGA)
• Modèle de convention (MGA) en français  pour projets multibénéficiaires et pour projets monobénéficiaires
• Guide Comment éviter les erreurs de déclarations dans les projets H2020 « How to avoid errors when claiming costs in H2020 grants »
• Questionnaire sur la justification de coûts H2020
• Coûts de personnels : liste des primes et taxes spécifiques éligibles
• FAQ sur le libre accès aux publications scientifiques et aux données ouvertes de recherche dans H2020
• Préparer un audit le programme indicatif d'audit
• Webinaire H2020 du PCN : Comment éviter les erreurs (aspects financiers)
• webinaire du 24 novembre 2022 (coûts de personnels et audits)

• webinaire du 30 novembre 2022 (reporting, CFS, subcontracting)

• Avec l’intervention de la Commission européenne : webinaire du 16 novembre 2021 (autres coûts directs, tierces parties, lump sum) & webinaire du 26 novembre 2021 (management et dissémination)