Publié le 27.01.2022

Sommaire

Horizon 2020

Fiches pratiques H2020 du PCN juridique et financier

Voici les fiches pratiques du PCN juridique et financier concernant le programme-cadre Horizon 2020, qui a permis le lancement d'appels à propositions de 2014 à 2020.

Préparer la soumission d'un projet

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Les types d'actions
Fiche H2020_ Types d'action

- PDF | 316.77 KB

L'évaluation des propositions
Fiche H2020_ Evaluation

- PDF | 334.5 KB

L'éthique dans le cadre d'un projet
Fiche H2020_ Ethique

- PDF | 351.46 KB

La vérification de la capacité financière

 

Préparer la convention de subvention

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Naviguer sur le portail du participant
La convention de subvention
Préparer et signer sa convention de subvention
Avenants à la convention de subvention
Fiche H2020_ Avenants

- PDF | 247.79 KB

Le versement du financement
Mise en œuvre du protocole de Nagoya

 

Gérer la propriété intellectuelle

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Les règles de propriété intellectuelle
Fiche H2020_ Règles de PI

- PDF | 397.08 KB

L'accord de consortium
L'accès libre aux publications
L'accès libre aux données
La protection des données personnelles

Maîtriser les règles financières

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Coûts directs
Fiche H2020_ Coûts directs

- PDF | 314.28 KB

Coûts indirects
Fiche H2020_ Coûts indirects

- PDF | 232.43 KB

Coûts de personnel
Enregistrer le temps travaillé
Déclaration des coûts de personnel pour les dirigeant de P.M.E
Achats de biens, de travaux ou de services
Fiche H2020_Achats de bien..

- PDF | 275.48 KB

Mise à disposition de ressources par des tiers
Le recours à la sous-traitance
Fiche H2020_ Sous traitance

- PDF | 233.86 KB

Participation des tiers juridiquement liés
Coûts unitaire d'accès dans les projets d'infrastructure
Le fond de garantie des participants
Fiche H2020_ Fonds de garantie

- PDF | 269.64 KB

La facturation interne

Anticiper les contrôles

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Reporting des projets
Fiche H2020_ Reporting

- PDF | 400.08 KB

Certificats d'audit
Audits de la Commission européenne
Fiche H2020_ Audits

- PDF | 286.1 KB

Comment éviter les erreurs de déclaration des coûts