FAQ Cluster 5

Les appels à propositions du Cluster 5 sont publiés tous les deux ans dans un document appelé « Programme de travail » (Work Program).

Un premier programme de travail pour les appels à propositions 2021-2022 du Cluster 5 a été publié le 15 juin 2021. Ce programme de travail est maintenant clôturé. Pour information, vous pouvez retrouver ces appels passés sur la page dédiée du site Horizon Europeet ces mêmes appels sont également sur le site de la Commission Europe, Fundings & Tenders

Un deuxième programme de travail est actuellement en cours pour 2023-2024. Le programme de travail des appels 2023-2024 est disponible ici . Tous les appels actuellement ouverts sont également disponibles sur la page dédiée du PCN Climat-Energie et celle du PCN Transports.

Dans les années à venir seront publiés les programmes de travail des appels 2025, 2026 et 2027.

Dans le cluster 5 "Climat, Energie, Mobilité"

La Destination 1 du Cluster 5 est dédiée aux sciences du climat et aux réponses à apporter pour la transformation vers la neutralité climatique.

Les appels à propositions inclus dans ce chapitre visent à :

• Faire progresser les connaissances et fournir des solutions dans différents domaines : science du système terrestre ; voies vers la neutralité climatique ; adaptation au changement climatique, y compris les services climatiques ; sciences sociales pour l'action climatique ; une meilleure compréhension des interactions entre le climat et les écosystèmes.
• Contribuer aux principales évaluations internationales ;
• Renforcer l'Espace européen de la recherche sur le changement climatique;
• Accroître la transparence, la robustesse, la fiabilité et l'utilité pratique de la base de connaissances sur le changement climatique à l'usage des décideurs politiques, des praticiens, des autres parties prenantes et des citoyens.

Dans le Cluster 6 « Alimentation, bioéconomie, ressources naturelles, agriculture et environnement »

La Destination 5 du Cluster 6 est dédiée aux terres, océans et à l'eau pour l'action climatique. Les projets financés dans le cadre de cette destination devront notamment permettre :

• De mieux comprendre et renforcer le potentiel d'atténuation des écosystèmes et des secteurs qui se basent sur une gestion durable des ressources naturelles ;
• Une compréhension et une science avancées pour soutenir l'adaptation et la résilience des écosystèmes ;
• Une surveillance, une évaluation et des projections efficaces concernant les effets du changement climatique, afin de trouver des solutions pour faire face aux menaces émergentes ;
• De favoriser l'atténuation du changement climatique dans le secteur primaire, notamment par la réduction des émissions de GES, le maintien du carbone naturel et l'amélioration de l'efficacité énergétique ;
• Une amélioration de la capacité d'adaptation des systèmes et secteurs de l'eau et des sols, notamment en libérant le potentiel des solutions fondées sur la nature ;
• Une meilleure gestion des ressources rares, en particulier des sols et de l'eau, atténuant ainsi les risques liés au climat, notamment la désertification et l'érosion, grâce à l'information des décideurs et des parties prenantes et à l'intégration de mesures d'adaptation dans les politiques communautaires pertinentes.

Dans la Mission « Adaptation au changement climatique et aux transformations sociétales »

Cette Mission a l’ambition de favoriser au moins 150 régions et communautés résilientes au changement climatique. Pour atteindre cet objectif la Mission vise d’ici à 2030 à :

• Aider toutes les régions et communautés européennes à mieux comprendre, préparer et gérer les risques et opportunités climatiques, en fournissant aux unités administratives locales et régionales un accès aux profils des risques climatiques, des systèmes d'alerte précoce améliorés et des conseils pour l'élaboration de plans complets de gestion des risques ; 
• Travailler avec au moins 150 régions et communautés pour accélérer leur transformation vers un avenir résilient au climat, en les soutenant dans la co-création de voies d'innovation transformatrices vers la résilience climatique, et dans le développement et le test de solutions pour une adaptation transformatrice sûre ;
• Réaliser au moins 75 démonstrations à grande échelle de transformations systémiques de la résilience climatique dans les régions et les communautés européennes, en soutenant les régions et les communautés dans toute l'UE. 

Tous les appels à projet relatifs à cette Mission se trouvent dans le programme de travail dédié aux Missions d’Horizon Europe. Cependant, certains appels à projets du cluster 5 contribuent à atteindre les objectifs de la Mission « Adaptation au changement climatique ».

Bio-carburants

La destination 3 du cluster 5 « Climat, Energie, Mobilité » adresse la thématique des bio-carburants. Toutefois, des appels du Cluster 6 peuvent inclure des aspects autour des bio-carburants. Pour les identifier, une recherche par mots-clés dans le programme de travail est le plus efficace.

Sur les thématiques relatives aux industries bio-sourcées, il est également très utile de suivre le Partenariat Public-Privé "Circular Bio-based Europe Joint Undertaking (CBE JU)" cofinancé par l’Union Européenne. Le partenariat CBE finance des appels à projets annuels autour des enjeux stratégiques de l’économie bio-sourcée en Europe.

Hydrogène

Les activités ciblant spécifiquement les piles à combustible et l’hydrogène sont principalement soutenues par des appels à projets lancés dans le cadre du partenariat européen sur l’hydrogène propre.  Vous pouvez consulter la page du partenariat ici. Toutefois, dans des cas justifiés et conformément aux sujets abordés, les aspects spécifiques de l’hydrogène et des piles à combustible peuvent être pris en charge en dehors du partenariat mentionné ci-dessus, dans le cadre des Clusters 4 et 5.

Batteries

Les actions finalisées à la création d’une filière européenne de la batterie compétitive dans le monde se retrouvent dans les destinations 2 et 5 du Cluster 5, sous l’égide du partenariat sur les batteries. Le Cluster 4 peut aussi aborder des aspects spécifiques autour des batteries.

Dans le Cluster 5 « Climat, Énergie, Mobilité »

Plusieurs appels à projets liés à la mobilité urbaine peuvent être trouvés dans le Cluster 5 « climat, énergie, mobilité », à la fois dans la destination 5 « Des solutions propres et compétitives pour tous les modes de transport » et dans la destination 6 « Des transports sûrs et résilients et des services de mobilité intelligente pour les passagers et les marchandises ».

La Destination 5 offre essentiellement des opportunités de développements technologiques pour les véhicules à zéro émission, ainsi que des opportunités pour l’analyse des effets du transport sur la santé.

Les appels à projets de la Destination 6 concernent des thématiques variées comme la mobilité connectée, coopérative et automatisée, mais aussi la mobilité partagée, la logistique urbaine, ou encore la sécurité routière.

Dans la Mission Villes

La Mission « villes intelligentes et neutres en carbone » offre également une opportunité pour les acteurs de la mobilité urbaine. La mobilité n’est pas le cœur de la mission mais une de ces composantes. Cette thématique a été adressée par exemple sous l’angle des transports publics en 2022, puis de la mobilité partagée à zéro émission en 2023.

Dans le partenariat Driving Urban Transitions

Le partenariat DUT vise à relever les défis complexes auxquels font face les villes et les communautés urbaines, notamment au travers de la thématique de la « ville du quart d’heure » qui devra s’appuyer sur un système de mobilité urbaine plus durable et plus inclusif.

Dans l’EIT Urban Mobility

L’EIT Urban Mobility travaille à la mise en place d’un système de mobilité urbaine de personnes et de marchandises qui soit à la fois durable, abordable, rapide, confortable, sûre et propre. Cet objectif global se décline autour de différents programmes visant à favoriser le développement d’idées innovantes, à soutenir des PMEs et start-ups, ou encore à soutenir des actions de formation.

Dans le partenariat institutionnel Europe’s Rail

Les appels à projets en lien avec le transport ferroviaire sont très majoritairement traités par le partenariat public-privé Europe’s Rail qui soutient les activités de recherche et d'innovation visant à déployer un réseau ferroviaire européen intégré de grande capacité, flexible, multimodal et fiable.

Dans le Cluster 5 « Climat, Energie, Mobilité »

Certains appels à projets du Cluster 5 « climat, énergie, mobilité », et notamment de la destination 6 « Des transports sûrs et résilients et des services de mobilité intelligente pour les passagers et les marchandises » peuvent concerner les acteurs du transport ferroviaire au travers de la thématique « Systèmes de transport multimodaux et durables pour les passagers et les marchandises ».

Dans le programme Connecting Europe Facility

Le programme Connecting Europe Facility (Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe) traite des infrastructures de transport et soutient le développement du réseau transeuropéen de transport. Entre 2014 et 2020, près de la moitié du budget du CEF-Transports était dédié aux infrastructures ferroviaires.

Dans le partenariat institutionnel Clean Aviation

Les appels à projets en lien avec l’aviation sont majoritairement traités par le partenariat public-privé Clean Aviation qui soutient les activités de recherche et d'innovation dans les technologies vers l’aviation durable et neutre pour le climat en Europe.

Si les appels à projet de Clean Aviation visent principalement des projets avec un TRL en fin de projet assez élevé, souvent au-dessus de 5, la recherche plus fondamentale (TRL 2 à 5), dans le domaine de l’aviation, est couverte par les appels à projets de la Destination 5 du cluster 5.

Dans le partenariat institutionnel SESAR 3

Le partenariat sur le ciel unique européen (SESAR3 Joint Undertaking) est un partenariat public-privé qui soutient les activités de recherche et d'innovation dans le domaine de la gestion du trafic aérien. SESAR 3 a pour objectif de moderniser le système de gestion du trafic aérien (ATM) européen.

Dans le programme Connecting Europe FacilityLe programme Connecting

Europe Facility (Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe) traite des infrastructures de transport et soutient le développement du réseau transeuropéen de transport. Ce programme devrait disposer d’un budget de l’ordre de 25.8 milliards d’euros pour la période 2021-2027 afin de financer des appels à projets sur:

• le développement du réseau « central » et sur le réseau « global »  ;
• la mobilité intelligente et interopérable ;
• la mobilité durable et multimodale ;
• la mobilité sûre et sécurisée ;
• la mobilité militaire ;
• les infrastructures pour carburants alternatifs.

Dans le Cluster 5 « Climat, Energie, Mobilité »

Certains appels à projets du Cluster 5 « climat, énergie, mobilité », et notamment de la destination 6 « Des transports sûrs et résilients et des services de mobilité intelligente pour les passagers et les marchandises » peuvent concerner les infrastructures de transport au travers de la thématique « Systèmes de transport multimodaux et durables pour les passagers et les marchandises ». Ce fût le cas par exemple des appels à projets HORIZON-CL5-D6-01-03, HORIZON-CL5-D6-01-09, et HORIZON-CL5-D6-02-06.

Si vous avez une question au sujet d’un appel, n’hésitez pas à vous adresser pour le cluster 5, destinations 1 à 4, au PCN Climat et Energie et pour les destinations 2, 5 et 6 au PCN Transports. 

Le périmètre du PCN Climat & Energie

Destination 1 : sciences du climat et réponses pour la transformation vers la neutralité climatique
Destination 2 : solutions intersectorielles pour la transition climatique (partagée entre le PCN Climat/Energie et le PCN Transport)
Destination 3 : un approvisionnement énergétique durable, sûr et compétitif
Destination 4 : utilisation efficace, durable et inclusive de l'énergie

Le périmètre du PCN Transports

Destination 2 : solutions intersectorielles pour la transition climatique (partagée entre le PCN Climat/Energie et le PCN Transports)
Destination 5 : solutions propres et compétitives pour tous les modes de transport
Destination 6 : transports sûrs et résilients et les services de mobilité intelligente pour les passagers et les marchandises

Il est possible d’avoir accès aux FAQ relatives à chaque appel sur le portail « Funding and Tenders » de la Commission européenne, directement sur la page de chaque appel. Pour ce faire, il est possible de procéder comme dans l'exemple ci-dessous : "Call  TOPIC ID: HORIZON-CL5-2023-D3-01-05"

Vous pouvez en outre poser directement vos questions à la Commission européenne ici (en s’assurant que cette dernière n’apparaisse pas déjà dans la FAQ). La Commission européenne alimente ensuite la FAQ avec les réponses apportées à ces différentes saisines. 
             
Concernant les appels 2023-2024, vous pouvez également regarder les sessions des 15 et 16 décembre 2022 et regarder les FAQ pour chaque session sur cette page 

Le PCN tient également à jour un document listant les réponses apportées par la Commission européenne à l'ensemble des PCN européens disponible ici.

La Commission européenne a organisé une série de sessions d’information sur les appels 2023 de chaque cluster d’Horizon Europe les 15 et 16 décembre 2022. Vous pouvez revoir les présentations de la Commission dédiées au cluster 5 ici.

Par ailleurs, plusieurs webinaires de présentation du Cluster 5 ont été organisés depuis le lancement d’Horizon Europe, à l’initiative du PCN « Climat/Energie » et du PCN « Transports ». Concernant les appels 2023-2024, le webinaire de présentation de ces derniers est disponible ici.

En outre, tous les enregistrements des webinaires passés du PCN Climat-Energie sont accessibles ici et ceux du PCN Transports ici.
 

Les PCN Climat/Energie et Transports prévoient régulièrement des webinaires thématiques.

Pour suivre l'actualité du PCN Climat-Energie, nous vous encourageons à consulter de temps en temps à notre page web , et à nous suivre sur les réseaux sociaux (compte LinkedIn). Vous pouvez également vous abonner à la liste de diffusion Climat-Énergie.

Pour suivre l'actualité du PCN Transports, nous vous encourageons à consulter de temps en temps à notre page web , et à nous suivre sur les réseaux sociaux (compte LinkedIn). Vous pouvez également vous abonner à la liste de diffusion Transports.

Il existe plusieurs options pour identifier des partenaires de projet :

• Utiliser les outils existants de recherche de partenaires
• Participer aux évènements dédiés à Horizon Europe
• S'impliquer dans les bonnes instances
• Rejoindre une action COST (programme de coopération en sciences et technologies)
• Rechercher les consortia déjà financés sur des thématiques proches
• Activer son réseau direct

Sauf exception, les équipes PCN n'ont pas connaissance des consortiums en cours de montage et ne peuvent pas procéder à de la mise en relation. 

En effet, la Commission européenne insiste pour que les initiatives financées dans le cadre d’Horizon Europe puissent capitaliser les unes sur les autres, afin d’éviter les doubles financements et de construire l’héritage de chaque projet, y compris après sa clôture.

Il y a plusieurs manières de créer des liens entre les projets, en fonction de leurs spécificités :

• En capitalisant sur les livrables d’un projet précédent;
• En prévoyant de créer des évènements de discussion conjoints (groupes de travail, échanges de bonnes pratiques…);
• En invitant les partenaires d’un autre projet à participer à l’« Advisory Board » du projet;
• En créant une tâche dédiée pour le lien aux autres initiatives;
• Etc.

En outre, pour les projets portés sur l’innovation, la Commission prévoit la possibilité de créer de synergies entre dispositifs de financement européens différents ou entre ceux-ci et des dispositifs de financement nationaux ou régionaux.

La participation d’entités juridiques et organisations internationales ayant leur siège dans un État tiers non associé au Programme Horizon Europe est parfois encouragée ou exigée pour répondre à un appel du Cluster 5.

Au sein du Programme de Travail 2023-2024 du cluster 5 (Climat-Énergie-Mobilité), 45 appels à propositions sont particulièrement ouverts à la coopération internationale, regroupées en 3 catégories :

• Appels où la coopération avec des entités établies dans des Pays tiers est exigée
• Appels où la coopération avec des entités établies dans des Pays tiers est encouragée, avec une attention particulière pour certains pays ou régions du monde
• Appels où la coopération est généralement encouragée vis-à-vis d’entités établies dans des Pays tiers non associés

Les Missions sont une nouveauté d’Horizon Europe, visant à générer des solutions et initiatives autour de grands défis contemporains. Concrètement, les Missions sont constituées d’un portefeuille d’activités de R&I lancé par la Commission européenne.

Principes

• Atteindre dans un délai défini un objectif mesurable qui ne pourrait être autrement atteint via des actions individuelles
• Avoir un impact sur la société, sur l’élaboration et la mise en œuvre des politiques publiques en ayant une forte visibilité
• Être utile pour une majeure partie de des citoyens de l’Union Européenne

Deux Missions sont directement en lien avec les thématiques du Cluster 5 : les Missions "Adaptation au changement climatique et aux transformations sociétales" et "Villes intelligentes et neutres en carbone".

Les partenariats prévus dans le programme-cadre Horizon Europe sont des initiatives où l’Union et les États-Membres s’engagent avec des acteurs privés et publics à soutenir conjointement le développement et la mise en œuvre d’un programme d’activités de recherche et d’innovation.

Il existe 3 types de partenariats : les partenariats co-programmés, les partenariats cofinancés, et les partenariats institutionnalisés.

Les TRL (Technology Readiness Level) forment une échelle d’évaluation du degré de maturité atteint par une technologie. La majorité des appels à propositions du Cluster 5 indique un TRL à atteindre en fin de projet, donnant ainsi une indication essentielle de l’ambition attendue par Commission concernant les propositions qui lui seront soumises sur un appel précis. C’est pourquoi il est particulièrement important de veiller au respect du TRL attendu de l’appel dans vos propositions. Le niveau de TRL attendu en fin de projet est visible dans les conditions spécifiques de chaque appel, disponibles dans le programme de travail du Cluster 5.

Les RIA couvrent généralement des projets commençant à TRL 2-3 et atteignent un TRL 4-5, tandis que les IA couvrent des projets qui commencent à TRL 4-5 et se terminent à TRL 6-8.
 
Le projet BRIDGE2HE a développé un guide pour vous aider à auto-évaluer le niveau de TRL de votre proposition. Cet outil analyse avec des exemples, le TRL en fonction de votre solution dans le but d'aider les participants à avoir une approche plus précise des projets Horizon Europe. Cet outil est disponible ici
 
L’échelle TRL se déroule comme suit :

• TRL 1 - Principes de base observés 
• TRL 2 - Formulation du concept technologique 
• TRL 3 - Preuve expérimentale du concept 
• TRL 4 - Validation de la technologie en laboratoire 
• TRL 5 - Validation de la technologie dans un environnement pertinent (environnement industriel pertinent dans le cas de technologies habilitantes clés) 
• TRL 6 - Démonstration de la technologie dans un environnement pertinent (environnement industriel pertinent dans le cas des technologies clés). 
• TRL 7 - Démonstration du prototype du système dans un environnement opérationnel. 
• TRL 8 - Système complet et qualifié 
• TRL 9 - Système réel éprouvé dans un environnement opérationnel (fabrication concurrentielle dans le cas des technologies clés génériques, ou dans l'espace).

Il est possible de soumettre plusieurs propositions sur un même topic.

Cependant, vous devez être vigilant sur votre capacité à assurer la bonne réalisation de vos tâches afférentes dans les différents projets en cas de succès. Aurez-vous les ressources, le temps pour réaliser les tâches, produire les livrables sur lesquels vous vous êtes engagés ?

D’autre part, il est important de garder en tête qu’il n’est pas possible de faire financer deux fois la même activité par Horizon Europe. Les mêmes tâches ne pourront donc pas être dupliquées dans les différents projets.

Source : Commission européenne

La France se positionnait dans le top 3 des pays en termes de financements captés (environ 7,3 Md€, dont 503 M€ captés sur le Programme de travail « Secure, clean and efficient energy » d’Horizon 2020 sur la période 2014-2020). Le taux de réussite de la France aux appels du défi 3 d’H2020 était de 19,6% (contre un taux de réussite moyen européen de 12,4%).

Si vous souhaitez avoir des informations plus détaillées sur les chiffres relatifs à la participation française à H2020 ou à Horizon Europe, veuillez utiliser l’outil Horizon Dashboard de la Commission européenne.

Pour une synthèse au niveau européen, vous pouvez consulter l'article relatif aux statistiques européennes pour les appels 2021-2023 disponible ici.

Les membres des Groupes de Travail Nationaux (GTN) Climat/Energie et Transports sont aussi régulièrement informés sur les résultats relatifs à la participation française aux appels du Programme Cadre.

• Programme de travail 2021-2022 du cluster 5 
• Programme de travail 2023-2024 du cluster 5 
• Les guides des appels 2023-2024 du cluster 5
• Site de la Commission européenne, Fundings & Tenders