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En partenariat avec le PCN Juridique et Financier et le PCN Cluster 2 "Culture, créativité et société inclusive", le PCN Climat/Energie vous propose de partager son retour d’expériences sur l’analyse d’évaluations (ESR) de projets Horizon Europe le 12 avril de 14h à 15h30.

Annonce d'une série de mesures impactant Horizon 2020 et Horizon Europe par la Commissaire européenne Mariya Gabriel suite à l'agression contre l'Ukraine.

Le PCN juridique et financier a réalisé des vidéos pour vous familiariser avec les outils du portail européen pour Horizon Europe.

Le PCN juridique et financier organise un webinaire dédié au financement des projets par sommes forfaitaires « lump sum » dans Horizon Europe.

Le PCN juridique et financier organise un webinaire dédié à la soumission des propositions de projets dans Horizon Europe.

Cette section vous permettra d'appréhender les aspects principaux des règles de participation des projets au moment du montage des propositions de projet.

Dès que la date limite de dépôts des propositions, prévue par l’appel, est dépassée et avant l’évaluation du contenu, certains éléments sont contrôlés par la Commission européenne. L’admissibilité et l’éligibilité de chaque proposition sont vérifiées, ainsi que la capacité financière et opérationnelle des candidats et le fait qu’ils ne tombent pas dans un cas d’exclusion de la procédure d’attribution de subvention.

Cette page a pour objet d’expliquer les conditions et effets d’impliquer une entité tierce dans un projet. Ces tierces parties ne signent pas la convention de subvention, mais vont participer à l’exécution de tâches du projet. Cela peut prendre la forme d’un apport de ressources (personnel, équipement, etc.) ou d’une contribution directe à la réalisation d’une activité (mesures, démonstration, etc.).

Pour pouvoir soumettre un projet, vous devez accéder au portail européen - Funding & tender opportunities - grâce à un compte «EU login». Ce compte vous permettra d’enregistrer votre institution, soumettre des projets et d’attribuer sur le portail les rôles de vos coéquipiers.

Depuis le lancement du programme Horizon Europe en janvier 2021, 11 pays ont signé des accords d'association et d'autres sont en cours de ratification.