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Événement à la une

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Du 30.09.2025 au 02.10.2025

Action nationale de formation - Nice

Le PCN Cluster 2 organise, en collaboration avec l'Université Côte d'Azur, une action nationale de formation (ANF) ouverte à tous les chercheurs, enseignants-chercheurs et personnels supports.

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Juridique et financier Actualités
64 résultats
27.09.2022
0

Publication du modèle d'accord de consortium DIGITALEUROPE MCARD

Un accord de consortium est requis pour tous les projets collaboratifs Horizon Europe. Il n'existe pas de modèle institutionnel de ce document, mais des modèles, élaborés par des groupes d'acteurs, sont disponibles comme point de départ de négociation.
Article
28.04.2022
0

Nouvelle version du modèle de contrat de subvention d'Horizon Europe

La Commission a publié une mise à jour du modèle du contrat pour les projets Horizon Europe.
Article
09.03.2022
0

Conflit Russie-Ukraine et Horizon Europe : mesures mises en place par la Commission européenne

Annonce d'une série de mesures impactant Horizon 2020 et Horizon Europe par la Commissaire européenne Mariya Gabriel suite à l'agression contre l'Ukraine.
Article
27.01.2022
0

État des accords d'association en 2022

Depuis le lancement du programme Horizon Europe en janvier 2021, 11 pays ont signé des accords d'association et d'autres sont en cours de ratification.
Article
13.01.2022
0

Publication du modèle d'accord de consortium DESCA

Un accord de consortium est requis pour tous les projets collaboratifs Horizon Europe. Il n'existe pas de modèle institutionnel de ce document, mais des consortiums d'acteurs en mettent à disposition.
Article
13.12.2021
0

Guide de bonnes pratiques RH pour favoriser la participation des chercheurs et chercheuses à des projets européens

Dans le cadre du Plan d'action national d'amélioration de la participation française aux projets européens (PAPFE), ce guide a pour objectif d'inciter les acteurs de l’ESRI à soutenir la participation des chercheurs et chercheuses au PCRI et la coordination des projets.
Article
01.12.2021
0

Publication du règlement (UE) 2021/2085 établissant les entreprises communes dans le cadre d'Horizon Europe

Le règlement (UE) 2021/2085 du Conseil du 19 novembre 2021 établissant les entreprises communes dans le cadre d’Horizon Europe et abrogeant les règlements (CE) n° 219/2007, (UE) n° 557/2014, (UE) n° 558/2014, (UE) n° 559/2014, (UE) n° 560/2014, (UE) n° 561/2014 et (UE) n° 642/2014 (dit "Single Basic Act (SBA)") a été publié au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE) du 30 novembre 2021 et entre en vigueur immédiatement, actant la constitution et l'entrée en activité immédiate desdites entreprises communes.
Article
01.12.2021
0

La garantie financière des entités britanniques dans Horizon Europe

En attendant que son association à Horizon Europe soit finalisée, le gouvernement britannique adopte des mesures transitoires, afin de maintenir la participation de ses ressortissants aux appels à propositions d' Horizon Europe.
Article
15.11.2021
0

L'Arménie devient État associé à Horizon Europe

L'Arménie devient le 6e pays officiellement associé au programme Horizon Europe, après l'Islande, la Norvège, l'Ukraine, la Turquie et la Moldavie.
Article
03.11.2021
0

La Moldavie devient État associé à Horizon Europe

Elle devient le 5e pays officiellement associé au programme Horizon Europe, après l'Islande, la Norvège, l'Ukraine et la Turquie.
Article

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