Publié le 03.11.2022

Sommaire

Horizon Europe

Fiches pratiques du PCN juridique et financier

Voici les fiches pratiques du PCN juridique et financier concernant Horizon Europe. Un certain nombre de fiches sont en cours de rédaction.

Montage et soumission d'un projet

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Les types d'actions - instruments de financement
L'évaluation des propositions à venir (mars 2023)
La vérification de la capacité financière à venir (mars 2023)
L'éthique dans le cadre d'un projet  
La notion d'entité juridique sans but lucratif au sens d'Horizon Europe  à venir (mars 2023)

 

Préparer la convention de subvention

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Naviguer sur le portail du participant  
La convention de subvention
Préparer et signer la convention de subvention  
Avenant à la convention de subvention  
Le versement du financement  
Mise en œuvre du protocole de Nagoya
Fiche pratique HEU-Nagoya

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La gestion de la propriété intellectuelle et la science ouverte

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Les règles de propriété intellectuelle  
L'accord de consortium  
L'accès libre aux publications  
L'accès libre aux données  
La gestion des données personnelles

Maîtriser les règles financières

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Les coûts directs
Les coûts indirects
Coûts de personnel  
Enregistrer le temps travaillé  
Déclaration des coûts de personnel pour les dirigeant de P.M.E  
Les autres coûts directs : coûts d'achats
Mise à disposition de ressources par des tiers  
Le recours à la sous-traitance au sens d'Horizon Europe  
Participation des entités affiliées / La notion d'entité affiliée au sens d'Horizon Europe  à venir (avril 2023)
Coûts d'accès dans les projets d'infrastructures
Le fond de garantie mutuel [des participants]