FAQ Cluster 6 - Bio-Environnement

Le programme de travail du cluster 6 pour 2023-2024 est accessible sur ce lien.

Une série de webinaires de présentation du Cluster 6 a été réalisée au lancement d’Horizon Europe, à l’initiative du PCN Bio-Environnement.
Vous pouvez revoir les webinaires dédiés aux appels 2023-2024 directement sur la page de l’évènement.

Par ailleurs, la Commission européenne a organisé des sessions d’information sur chaque programme d’Horizon Europe.
Vous pouvez revoir ici les sessions d’information sur chaque destination du Cluster 6.

Le PCN Bio-Environnement anime régulièrement des webinaires thématiques et de présentation des opportunités de financement sur le Cluster et ses programmes affiliés.

Pour suivre notre actualité, nous vous encourageons à vous inscrire à notre lettre d'information "Flash-infos" hebdomadaire, et à nous suivre sur les réseaux sociaux (comptes LinkedIn et Twitter).

Comme l’ensemble des Points de Contact Nationaux (PCN), le PCN Bio-Environnement a pour rôle d’informer, de sensibiliser les communautés françaises de recherche, de développement et d’innovation sur les opportunités de financement d’Horizon Europe. Le PCN Bio-Environnement couvre tout particulièrement le Cluster 6 d’Horizon Europe « Alimentation, Bioéconomie, Ressources naturelles, Agriculture et Environnement », les partenariats liés au Cluster 6 (Water4All, CBE JU, Biodiversa+, etc.) et le programme PRIMA. 

Le PCN Bio-Environnement couvre également les Missions Sols et Eaux/Océans en lien avec le PCN dédié aux Missions. Retrouvez tous vos contacts PCN sur cette page.

Le PCN peut également aider, conseiller et former aux modalités de fonctionnement du programme.

Pour nous poser des questions ou solliciter un entretien individuel, c’est ici !

Pour répondre aux appels à propositions des clusters du pilier 2 (y compris le Cluster 6), il faut dans la majorité des cas former des consortiums de plusieurs partenaires. Dans le cadre de ces projets collaboratifs, le consortium doit être composé d’au moins trois entités juridiques indépendantes, chacune étant établie dans un État membre ou dans un pays associé et avec au moins une des entités établie dans un État membre.

Il vous faudra identifier un appel auquel votre technologie peut contribuer, et construire un partenariat européen pour répondre à l’ensemble des objectifs de l’appel.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter également la page Horizon Europe spécialement dédiée aux entreprises. Elle comporte des informations utiles ciblées, notamment sur les dispositifs d’aide financière pour déposer un projet Horizon Europe tels que le “Le Diagnostic Partenariat pour les projets collaboratifs des entreprises” de la BPI.

A noter que l’EIC finance des projets d’innovation disruptive individuels. Vous pouvez consulter la page de présentation de l’EIC pour en savoir plus.

Enfin, n'hésitez pas à vous inscrire en tant que expert évaluateur pour acquérir plus de connaissances sur les projets financés dans vos domaines d'intérêt, et une meilleure compréhension des rouages et des critères de l’évaluation.

Les missions sont une grande nouveauté d’Horizon Europe, visant à générer des solutions et initiatives autour de grands défis contemporains. Concrètement, les missions sont constituées d’un portefeuille d’activités de R&I lancé par la Commission européenne.

Principes :

• Atteindre dans un délai défini un objectif mesurable qui ne pourrait être autrement atteint via des actions individuelles
• Avoir un impact sur la société, sur l’élaboration et la mise en œuvre des politiques publiques en ayant une forte visibilité.
• Être utile pour une majeure partie de des citoyens de l’Union Européenne

Pour en savoir plus sur les missions d’Horizon Europe

Deux missions sont directement reliées au Cluster 6 :

1. Santé des sols et alimentation - Mission « Prendre soin du sol, c'est prendre soin de la vie »
2. Santé des océans, des mers ainsi que des eaux côtières et continentales - Mission « Régénérer notre océan et nos eaux »

Pour prendre connaissance des appels 2023-2024 pour l'ensemble des Missions, n'hésitez pas à revisionner la série de webinaires animée par les PCN.

Les partenariats d’Horizon Europe sont des initiatives où l’Union européenne et les États membres s’engagent avec des acteurs privés et publics à soutenir conjointement le développement et la mise en œuvre d’un programme d’activités de recherche et d’innovation sur une thématique donnée. Chaque partenariat développe un Agenda Stratégique de Recherche et d’Innovation (SRIA), qui précise le cadre et les axes de recherche qui seront soutenus.

Il existe 8 partenariats liés au Cluster 6 (Water4All, Biodiversa+, etc.). Vous trouverez la liste des partenariats, et des liens utiles pour en comprendre le contenu et le fonctionnement sur cette page.

Les partenariats font l’objet d’appels spécifiques dans le programme de travail, destinés à des agences de financement publiques pour les partenariats cofinancés, ou des consortiums d’entreprises pour les partenariats institutionnalisés (par exemple CBE JU). Chaque partenariat peut ensuite lancer des appels à propositions dans la thématique qui le concerne. Les appels sont généralement lancés annuellement. Ils n’apparaissent pas directement dans le programme de travail du Cluster 6 ; ils sont publiés directement sur le site web de chaque partenariat.  

Le PCN diffuse régulièrement des informations et actualités relatives aux partenariats liés au Cluster 6 sur son mini-site et via sa lettre d’information hebdomadaire.

Le PCN Bio-Environnement est également en charge de diffuser l’information et les opportunités de financement du programme PRIMA (Partnership for Research and Innovation in the Mediterranean Area). Plus d’informations sur cette page.

Une proposition doit répondre à un topic précis pour être financée. Chaque appel découle des attendus d’une Destination et s’inscrit donc dans un ensemble d’objectifs à atteindre, et de stratégies européennes associées (par exemple : la Stratégie européenne « de la ferme à la table », le Plan d’Action pour l’Économie Circulaire, etc.).

Toutefois, les impacts attendus par un topic peuvent tout à fait avoir des synergies avec d’autres topics et destinations. C’est d’ailleurs pour cela que certains topics suggèrent de créer des collaborations avec d’autres projets financés sous d’autres destinations.

Le Cluster 6 inclue des appels sur les enjeux d’efficacité énergétique dans le secteur agricole. Les bio-carburants peuvent donc être intégrés dans les projets retenus comme des briques de solutions à la marge. Pour les identifier, une recherche par mots-clés dans le programme de travail est le plus efficace.

En revanche, le cluster 5 « Climat, Énergie, Mobilité » est plus approprié pour les projets qui portent directement sur les bio-carburants.

Sur les thématiques relatives aux industries bio-sourcées, il est également très utile de suivre le Partenariat Public-Privé « Circular Bio-based Europe Joint Undertaking (CBE JU) » cofinancé par l’Union Européenne. Le partenariat CBE JU finance des appels à projets annuels autour des enjeux stratégiques de l’économie bio-sourcée en Europe.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page dédiée sur le site du PCN Bio-Environnement.

La notion de service écosystémique renvoie à la valeur (monétaire ou non) des écosystèmes, voire de la Nature en général, en ce sens que les écosystèmes fournissent à l'humanité des biens et services nécessaires à leur bien-être et à leur développement. Affirmer avec force (et chiffres à la clé) que l'humanité n'est rien sans des écosystèmes durables et de qualité devrait renforcer la prise de conscience par les humains qu’il est nécessaire de protéger ces écosystèmes.

Au sein du Cluster 6, les services écosystémiques et la restauration de la biodiversité sont nécessaires pour développer des outils d’information, d’aide à la décision, de formulation de nouvelles politiques sur l’environnement, l’eau, la santé, le climat, la réduction des risques de catastrophes, l’agriculture, les forêts, la gestion des zones protégées, la bio-économie durable, l’économie bleue, la gestion des territoires terrestres et maritimes, le développement de pratiques entrepreneuriales responsables, etc.

Les Solutions fondées sur la nature (Nature-Based Solutions, ou NBS) font référence à une utilisation et une gestion durable de la nature et de la biodiversité pour répondre à des défis sociétaux (comme le changement climatique, la fourniture durable de nourriture, la diminution des risques naturels, etc.) tout en apportant des bénéfices aux sociétés humaines, à l’économie et à l’environnement (incluant la biodiversité).

La notion de de Solutions fondées sur la nature est récente (première occurrence en 2009 dans un position paper de l'Union internationale pour la conservation de la nature) ; elle reprend et englobe d’autres notions existantes, telle que les services écosystémiques, en proposant une approche plus systémique et une vision plus long terme.

Le motto des NBS est « innovate with and for nature ».

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la page du Comité français de l’IUCN (Union Internationale pour la Conservation de la Nature).

On retrouve les NBS dans l’ensemble des Destinations du Cluster 6, mais plus particulièrement dans les Destinations BIODIV et GOVERNANCE. Nous vous recommandons de vous référer au Programme de Travail et de réaliser une recherche par mot clé « Nature-Based Solutions ».

Par ailleurs, Horizon Europe définit les impacts attendus dans chaque topic, mais il revient aux porteurs de suggérer les solutions pour atteindre ces impacts. Ce n’est pas parce qu’un topic ne parle pas de NBS qu’elles ne peuvent pas répondre à la problématique de l’appel.

Plusieurs outils statistiques sont à votre disposition :

• Vous pouvez trouver de nombreuses informations statistiques et des données de participation à H2020 sur cette page, qui s’appuie sur des données issues de la base E-Corda, fournie par la Commission européenne
• Vous pouvez également explorer le « Dashboard » de la CE ici
• Enfin, le portail ScanR est un moteur de recherche qui permet d'explorer le paysage de la recherche et l'innovation en France

Comme tous les projets collaboratifs d’Horizon Europe, les projets du Cluster 6 doivent répondre à des critères d’éligibilité en matière de composition du consortium.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les ressources du PCN Juridique et Financier, notamment sur les conditions de participation à Horizon Europe (pour les États-membres de l’UE, les Pays Associés au programme-cadre, et les pays tiers).

Au sein du Programme de Travail 2023-2024 du Cluster 6, 66 appels à propositions sont particulièrement ouverts à la coopération internationale.

Il faut noter que certains appels ciblent très précisément les coopérations avec d’autres pays (pour le Cluster 6, plusieurs appels ciblent l’Union Africaine, la Chine, etc.). Les déposants sont donc invités à inclure des partenaires des pays cités dans le consortium. Cela constitue une règle d’éligibilité stricte.

Plus d’informations sur la coopération internationale dans le Cluster 6

Certains appels du Cluster 6 prévoient des coopérations internationales avec la Chine. Pour certains d’entre eux il s'agit d'un critère d’éligibilité, pour d’autres c’est une recommandation forte de la CE. Il faut lire attentivement l’appel pour le  déterminer.  

Pour avoir des précisions sur le "complementary funding mechanism", veuillez consulter le document suivant.

Il regroupe des informations utiles pour tous les mécanismes de cofinancement par des États tiers vis-à-vis d'Horizon Europe.

Pour la Chine, le document inclue des liens vers plus d'informations sur les différents "flagships" en cours, et des contacts au MOST (Ministère de la Science et de la Technologie chinois). Il revient aux équipes chinoises impliquées dans le projet de prendre contact avec le MOST pour avoir plus d'informations.

En effet, la Commission européenne insiste pour que les initiatives financées dans le cadre d’Horizon Europe puissent capitaliser les unes sur les autres, afin d’éviter les doubles financements et de construire l’héritage de chaque projet, y compris après sa clôture.

Il y a plusieurs manières de créer des liens entre les projets, en fonction de leurs spécificités :

• En capitalisant sur les livrables d’un projet précédent;
• En prévoyant de créer des évènements de discussion conjoints (groupes de travail, échanges de bonnes pratiques…);
• En invitant les partenaires d’un autre projet à participer à l’« Advisory Board » du projet;
• En créant une tâche dédiée pour le lien aux autres initiatives;
• Etc.

Dans Horizon Europe, l’approche multi-acteurs (AMA) est une condition d'éligibilité. Par conséquent, si une ligne d'appel est étiquetée avec l'approche multi-acteurs, cela est mentionné dans les conditions d'éligibilité de l'appel correspondant.

L’AMA est un concept qui englobe différentes perspectives et caractéristiques d'un projet, et qui va au-delà des cases à cocher dans le formulaire d’évaluation. Il nécessite une rédaction minutieuse de la proposition afin que les différents acteurs co-créent et co-décident à des niveaux égaux tout au long du projet. Par conséquent, dans le cadre d'un sujet AMA, les évaluateurs devront lire l'ensemble de la proposition (et pas seulement la Partie A) pour déterminer si elle respecte les principes de l’AMA.

L'approche multi-acteurs est une forme spécifique de recherche et d'innovation responsable, qui est clairement définie avec un ensemble d'exigences. Elle vise à rendre le processus de R&I et ses résultats plus percutants et plus axés sur la demande, prêts à être utilisés dans la pratique, largement diffusés et pertinents pour la société. Les utilisateurs finaux des résultats des projets devraient avoir un sentiment de copropriété et devenir plus désireux d'utiliser les résultats grâce à l’AMA : les projets multi-acteurs ne sont pas synonyme de recherche appliquée. L'AMA ne se limite pas à diffuser largement les résultats d'un projet ou à écouter les avis d'un conseil d'administration de parties prenantes.

L'approche multi-acteurs (AMA) et ses exigences pour toutes les destinations du Cluster 6 sont définies dans l'introduction du programme de travail (WP) 2023-24 du Cluster 6 (voir pages 21 à 23 du WP).

Cette section précise notamment la variété des types d'acteurs susceptibles de contribuer à l'AMA, essentiellement des utilisateurs finaux des solutions de R&I. Le choix des acteurs doit dépendre de l'objectif de la proposition.

L’identification de partenaires en vue de la construction d’un projet européen est une question éminemment importante pour répondre au mieux à un appel thématique donné.

La Commission européenne a mis en place un système de recherche de partenaire et d’offre de compétences sur le portail « Funding and Tenders » en dessous de chaque ligne d’appel. C’est l’outil « Partner Search ».

De plus, les Brokerage Events (ou évènements de réseautage) sont des lieux privilégiés pour identifier les consortiums en formation ou des partenaires intéressés par une même thématique/un même appel.

Un Brokerage Event dédié aux appels 2023 du Cluster 6 s’est tenu en décembre 2022. Les vidéos « pitch » de plusieurs chercheurs, entreprises et autres acteurs intéressés par les appels du Cluster 6 restent accessibles sur la plateforme en ligne.

Le PCN propose également de diffuser des offres de compétences et recherches de partenaires auprès des acteurs français via sa lettre d’information hebdomadaire ainsi qu’au réseau des PCN européens sur le Cluster 6 (CARE4BIO). Veuillez contacter le PCN directement si vous souhaitez que votre recherche de partenaires soit diffusée.

Pour être efficace, la construction de partenariats européens doit se faire aussi sur le long terme, indépendamment de la publication des programmes de travail.