FAQ - Coûts de personnels

La Foire Aux Questions ci-dessous est dédiée aux coûts des personnels dans les projets Horizon Europe, aussi bien s’agissant des types et catégories de coûts de personnels éligibles que des questions relatives au temps travaillé sur les projets.

En complément de cette FAQ :
•    Pour toute question relative aux programmes et financements au sein des piliers, consultez les pages des PCN d’Horizon Europe ;
•    Pour avoir accès à l’ensemble des FAQ du site Horizon Europe ;
•    Plusieurs fiches pratiques Horizon Europe sont dédiées aux coûts de personnels sur la page dédiée aux fiches pratiques HE.

FAQ - Coûts de personnels

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Si nous avons un outil de temps en place mais souhaitons utiliser les déclarations mensuelles pour le programme Horizon Europe, est-ce accepté ?

La convention de subvention propose à l’article 20 deux options pour le suivi du temps :
• signer une déclaration mensuelle avec les jours travaillés sur le projet (La Commission propose un modèle non obligatoire.) ; ou
• utiliser un autre système d’enregistrement du temps fiable (papier ou numérique) pour enregistrer le temps (en jours ou en en heures) travaillé pour les projets.
Dans la fiche pratique « Enregistrer le temps travaillé », nous avons expliqué quelles sont les caractéristiques de chaque méthode.

Pour l'enregistrement du temps passé sur plusieurs projets, la personne doit-elle compléter plusieurs déclarations mensuelles ou feuilles de temps chaque mois ?

Nous conseillons de regrouper l'ensemble du temps travaillé sur les projets H2020 et/ou Horizon Europe dans la même feuille de temps ou déclaration mensuelle, afin de mieux suivre le temps de l'agent globalement et ainsi, d'éviter les erreurs.

Est-ce que les signatures électroniques des feuilles de temps/déclarations mensuelles sont autorisées ? Ou est-ce que les feuilles de temps doivent être signées impérativement à la main par le déclarant ?

Une signature PDF ne constitue pas une véritable signature et ne serait donc pas validée dans le cadre d’un audit de la Commission européenne.
En effet l’article 20 « Record Keeping » qui existe dans les règles des programmes H2020 et Horizon Europe précise que pour être valable, les feuilles de temps ou équivalent doivent être signées par l’agent et son supérieur hiérarchique.
Voir notre fiche pratique « Enregistrer le temps travaillé ».

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