Sommaire

Horizon Europe

Fiches pratiques aspects juridiques et financiers

Voici les fiches pratiques rédigées par l'équipe du PCN juridique et financier. Elles sont également applicables au programme Euratom, sous réserve des spécificités. Un certain nombre de fiches sont en cours de rédaction.

Montage et soumission d'un projet

sujet télécharger la fiche pratique
Les types d'actions - instruments de financement
L'évaluation des propositions
Fiche pratique HEU-Evaluation

- PDF | 914.43 KB

La vérification de la capacité financière
L'éthique dans le cadre d'un projet  
La notion d'entité juridique sans but lucratif au sens d'Horizon Europe

 

Impliquer des tierces parties dans un projet Horizon Europe

sujet télécharger la fiche pratique
Le partenaire associé au sens d'Horizon Europe
La mise à disposition de ressources par des tiers (dits "tiers contributeurs")
Le recours à la sous-traitance au sens d'Horizon Europe
La notion d'entité affiliée sous Horizon Europe
L'autorisation de gestion et le cas des filiales de valorisation

Les structures collaboratives de recherche

Préparer la convention de subvention

sujet télécharger la fiche pratique

Le portail des financements et appels d'offres de la Commission européenne 

La convention de subvention
Préparer et signer la convention de subvention Consultez les pages Préparation de la convention de subvention et Signature électronique de la convention de subvention
Avenant à la convention de subvention à venir
Le versement du financement
Mise en œuvre du protocole de Nagoya
Fiche pratique HEU-Nagoya

- PDF | 408.37 KB

Gestion de la propriété intellectuelle et la science ouverte

titre télécharger la fiche pratique
Les règles de propriété intellectuelle Voir la page Gérer la propriété intellectuelle
L'accord de consortium
L'accès libre aux publications (science ouverte)  
L'accès libre aux données  
La gestion des données personnelles

Maîtriser les règles financières

titre télécharger la fiche pratique
Les coûts directs
Les coûts indirects
Coûts de personnel
Coûts unitaire du personnel à venir en juin 2024
Coût moyen de personnel à venir en juin 2024
Enregistrer le temps travaillé
Déclaration des coûts de personnel pour les dirigeants de PME à venir à l'été 2024
Les autres coûts directs : coûts d'achats
Achats d'équipements
La facturation interne
Coûts d'accès dans les projets d'infrastructures