En plus de l'évaluation scientifique, l'examen éthique - Ethics Appraisal Process - permet d'évaluer et de répondre aux implications éthiques des activités proposées dans le cadre d'un projet Horizon Europe.
Le guide du programme, dans sa partie sur l'éthique, présente les principales étapes de l'examen éthique et compile les textes de référence en la matière. Des documents d'orientation générale sont disponibles depuis le 5 juillet 2021:
- « How to complete your ethics self-assessment » : à destination des candidats à Horizon Europe, conçu pour les aider à élaborer des propositions conformes aux principes éthiques.
- « Identifying serious and complex ethics issues in EU-funded research » : à destination à la fois des candidats et des experts chargés de l'évaluation éthique des projets, donnant des lignes directrices pour déterminer si des problèmes graves et/ou complexes sont suceptibles d'intervenir lors de l'exécution d'un projet.
Des guides plus spécifiques ont aussi été publiés, comme celui sur la protection des données ou celui sur le rôle d'un Ethics advisory Board. La Commission annonce que d'autres sont en préparation, notamment des lignes directrices sur le potentiel mauvais usage des résultats de recherche. Ces documents sont disponibles par des liens à la page 26 du guide du programme.
Pour approfondir le sujet, l'enregistrement d'une session de formation sur les principaux changements apportés au processus d'évaluation de l'éthique dans Horizon Europe est disponible en ligne.
L'atelier aborde notamment :
- Le processus d'évaluation de l'éthique dans Horizon Europe (documents de référence, grands principes et description des étapes d'évaluation)
- L'identification de problèmes graves et complexes dans les projets financés
- La dimension éthique de l'intelligence artificielle
Pour en découvrir le contenu, c'est par ici : Ethics in Horizon Europe