Documents principaux
Programme de travail 2026 de l'EIC
Document de référence, mis à jour chaque année, contenant les principales informations de l'EIC Accélérateur.
Vous y retrouverez :
- La philosophie du programme,
- Les conditions d'éligibilité applicables,
- Les différents volets (Open/Challenges) et leurs budgets dévolus,
- Le processus de candidature avec les critères d'évaluation associés et les dates à respecter et
- L'aide financière (subventions et/ou investissement) et l'accompagnement offerts par l'EIC Accélérateur.
Guide du déposant "Guide for applicants" [Mise à jour : 19 novembre 2025]
A la différence du Programme de travail de l'EIC, ce document ne contient que des informations relatives à l'EIC Accélérateur et comme son nom l'indique, a vocation à guider les candidats lors du processus de soumission sur la plateforme interactive de l'EIC Accélérateur. Il est régulièrement mis à jour.
Le Guide du déposant détaille, pour chaque étape du processus de soumission :
- Les questions auxquelles les candidats doivent répondre,
- Les documents attendus (vidéo, pitch deck, etc.),
- Le système d'évaluation et
- Les conditions de re-soumission en cas de rejet du dossier.
L'EIC compile les principales questions posées par les candidats et pour lesquelles les réponses ne se trouvent ni dans son Programme de travail ni dans son Guide des candidats.
Foire aux questions du PCN EIC Accélérateur
Le PCN a produit sa propre version de la FAQ pour compléter celle de l'EIC.
Directives d'investissement (Investment Guidelines) [Mise à jour: Décembre 2023]
Ce document détaille les règles suivies par l'EIC en ce qui concerne les investissements dans les entreprises ayant été lauréates de l'EIC Accélérateur.
Foire aux questions pour l'EIC Fund
L'EIC compile les principales questions posées par les candidats autour de l'EIC Fund ainsi que de ses modalités d'investissement et pour lesquelles les réponses ne se trouvent ni dans son Programme de travail ni dans son Guide des candidats ni dans les Directives d'investissement.
Guide de l’utilisateur pour la définition des PME [Mise à jour: 2015]
Ce document précise la définition européenne d'une PME et permet à chaque candidat de confirmer son éligibilité en vérifiant certains paramètres (effectifs en lien avec chiffre d’affaires annuel et/ou total du bilan annuel ainsi que la composition de la table de capitalisation".
EIC Tech Report [Mise à jour: Mars 2026]
Ce rapport de l'EIC identifie 25 technologies émergentes susceptibles de jouer un rôle clé dans le développement futur des capacités d’innovation, industrielles et commerciales de l’Europe. Il peut donc servir d'appui pour justifier du caractère deeptech et stratégique des technologies portées par les sociétés candidates.
EIC Accélérateur - Documents pour l'étape 1 "Short Proposal"
Part B de l'étape 1 "Short Proposal" [Mise à jour: 22 Octobre 2025]
Ce document constitue le coeur du dossier à constituer pour candidater à l'étape 1 "Short proposal".
Consentement (Consent) [Mise à jour : 6 Novembre 2024]
Ce document est l'un des éléments obligatoires à fournir lors de l'étape 1 "Short Proposal". Il autorise l'EIC à transmettre, ou non, aux PCN, EEN et EIT-KIC des informations de base sur votre candidature.
Guide pour la Part B de l'étape 1 "Short Proposal"
Access2EIC, réseau européen des PCN EIC, a édité un guide pour vous aider à rédiger la Part B de l'étape 1 "Short Proposal".
Guide pour la présentation de la "Short Proposal"
Access2EIC, réseau européen des PCN EIC, a édité un guide pour vous aider à structurer la présentation ou "Pitch Deck" nécessaire pour l'étape 1 "Short Proposal".
Guide pour la vidéo de la "Short Proposal"
Access2EIC, réseau européen des PCN EIC, a édité un guide pour vous aider à réaliser la vidéo demandée à l'étape 1 "Short Proposal".
EIC Accélérateur - Documents pour l'étape 2 "Full Proposal"
Part B de l'étape 2 "Full Proposal" [Mise à jour: 11 novembre 2025]
Ce document constitue le coeur du dossier à constituer pour candidater à l'étape 2 "Full proposal".
Plan d'implémentation (Implementation Plan) [Mise à jour : 11 novembre 2025]
Ce document est l'un des éléments obligatoires à fournir lors de l'étape 2 "Full proposal"
Tableau budgétaire (Budget table) [Mise à jour : 11 novembre 2025]
Ce document est l'un des éléments obligatoires à fournir lors de l'étape 2 "Full proposal".
Plan financier et fonds propres nécessaires (Financial plan and equity need) [Mise à jour : 11 novembre 2025]
Ce document est l'un des éléments obligatoires à fournir lors de l'étape 2 "Full proposal".
Déclaration de contrôle de propriété (Ownership control declaration) [Mise à jour : 1 janvier 2026]
Ce document est un élément obligatoire à fournir lors de l'étape 2 "Full Proposal" pour les candidats du Challenge "Boosting the European Critical Raw Materials value chain" ou ceux en volet "Open" mais s'inscrivant dans des thématiques proches du Challenge évoqué dans le cadre d'une demande de financement en "Grant Only".
Pour plus de précision sur ces règles, consulter le document "Participation aux appels avec restrictions de propriété ou de contrôle (Participation in EU calls with ownership and control restrictions)" fourni plus bas.
Guide pour la Part B de l'étape 2 "Full Proposal"
Access2EIC, réseau européen des PCN EIC, a édité un guide pour vous aider à rédiger la Part B de l'étape 2 "Full Proposal".
Guide pour le financement par somme forfaitaire "Lump sum" [Mise à jour : 17 mars 2022]
Ce document a été produit par la Commission européenne pour guider les candidats des projets collaboratifs dans le fonctionnement du financement par somme forfaitaire (lump sum).
Modèle pour les lettres de soutien (Template guidance for Letter of Intent EIC Accelerator) [Mise à jour : 11 novembre 2025]
L'EIC a produit un document listant de bonnes pratiques et récapitulant les attendus d'une lettre de soutien.
Informations essentielles pour les essais cliniques [Mise à jour : 1 avril 2023]
Ce document a été produit par la Commission européenne pour guider les candidats dont les projets comportent des études cliniques.
Documents annexes
Participation aux appels avec restrictions de propriété ou de contrôle (Participation in EU calls with ownership and control restrictions) [Mise à jour : 1 janvier 2026]
La Commission européenne précise dans ce guide les règles sur les restrictions de propriété ou de contrôle qui s'appliquent sur certains appels spécifiques.
Avis de protection des données pour l'EIC Accélérateur
L'EIC détaille dans ce document les règles de gestion des données qui sont appliquées.
Les guides pour les questions concernant l'éthique
La dimension éthique de la recherche est une préoccupation pour tous les projets financés au titre du programme Horizon Europe. Il est ainsi demandé aux sociétés candidates de l'EIC Accélérateur de donner des informations sur cet aspect dans la partie A de leur dossier de candidature. Le PCN JurFin a rassemblé les ressources sur une page dédiée à ce sujet.
Les éléments pour l'EIC STEP Scale Up sont désormais accessibles sur cette page dédiée.