Documents principaux
Programme de travail 2025 de l'EIC
Document de référence, mis à jour chaque année, contenant les principales informations de l'EIC STEP Scale Up.
Vous y retrouverez :
- La philosophie du programme,
- Les conditions d'éligibilité applicables,
- Le processus de candidature avec les critères d'évaluation associés et les dates à respecter et
- L'aide financière (investissement) et l'accompagnement offerts par l'EIC STEP Scale Up.
Guide pour la candidature (Submission Guidance) [Mise à jour : 25 novembre 2024]
A la différence du Programme de travail de l'EIC, ce document ne contient que des informations relatives à l'EIC STEP Scale Up et comme son nom l'indique, a vocation à guider les candidats lors du processus de soumissionr. Il est régulièrement mis à jour.
Le Guide du déposant détaille, pour chaque étape du processus de soumission :
- Les questions auxquelles les candidats doivent répondre,
- Les documents attendus,
- Le système d'évaluation et
- Les conditions de re-soumission en cas de rejet du dossier.
L'EIC compile les principales questions posées par les candidats et pour lesquelles les réponses ne se trouvent ni dans son Programme de travail ni dans son Guide des candidats.
Directives d'investissement (Investment Guidelines) [Mise à jour: Décembre 2023]
Ce document détaille les règles suivies par l'EIC en ce qui concerne les investissements dans les entreprises ayant été lauréates de l'EIC Accélérateur.
Guide de l’utilisateur pour la définition des PME [Mise à jour: 2015]
Ce document précise la définition européenne d'une PME et permet à chaque candidat de confirmer son éligibilité en vérifiant certains paramètres (effectifs en lien avec chiffre d’affaires annuel et/ou total du bilan annuel ainsi que la composition de la table de capitalisation".
Documents pour le dossier de candidature
Part B du dossier de candidature [Mise à jour: 27 novembre 2024]
Ce document constitue le coeur du dossier à constituer pour candidater à l'EIC STEP Scale-up.
Plan financier et consentement (Financial plan and consent) [Mise à jour : 27 novembre 2024]
Ce document est l'un des éléments obligatoires à fournir dans le dossier de candidature à l'EIC STEP Scale-up.
Déclaration de contrôle de propriété (Ownership control declaration) [Mise à jour : 27 novembre 2024]
Ce document est l'un des éléments obligatoires à fournir dans le dossier de candidature à l'EIC STEP Scale-up.
Lettre d'intérêt pour l'investissement (Investor interest letter) [Mise à jour : 27 novembre 2024]
Ce document est l'un des éléments obligatoires à fournir dans le dossier de candidature à l'EIC STEP Scale-up.
Documents annexes
Les guides pour les questions concernant l'éthique
La dimension éthique de la recherche est une préoccupation pour tous les projets financés au titre du programme Horizon Europe. Il est ainsi demandé aux sociétés candidates de l'EIC Accélérateur de donner des informations sur cet aspect dans la partie A de leur dossier de candidature. Le PCN JurFin a rassemblé les ressources sur une page dédiée à ce sujet.